Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVERUS
DESCHARD Philippe

Numéro de dépôt :
95585511
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2005

Présentation de la marque CHEVERUS

Déposée le 17 août 1995 par DESCHARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVERUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est DESCHARD Philippe, domicilié(e) 19, rue Mondenard, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHARD Philippe - France.

La marque CHEVERUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERUS est expirée depuis le 17 août 2005.

DESCHARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SIGALET


DESCHARD Philippe - 19, rue Mondenard, 33000 BORDEAUX - France


DESCHARD Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Boissons alcoolisées, Vins AOC